Conseil Municipal du 21 mars 1980




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W194 Page 032Séance du 21 Mars 1980 - Registre 21W194 Page 032 - Délibération
21W194 Page 033Budget primitif de l'exercice 1980 - Registre 21W194 Page 033 - Délibération
21W194 Page 039Signalisation de feux tricolores aux carrefours entre l'avenue de L'Europe et le CD 34 - Registre 21W194 Page 039 - Délibération
21W194 Page 040Aménagement d'une piste cyclable, avenue de L'Europe - Registre 21W194 Page 040 - Délibération
21W194 Page 041Garantie communale pour l'équilibre d'exploitation des logements P.S.R. de l'O.P.M.H.L.M. - Registre 21W194 Page 041 - Délibération
21W194 Page 042Relèvement des droits de place au marché - Registre 21W194 Page 042 - Délibération
21W194 Page 043Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables - Registre 21W194 Page 043 - Délibération
21W194 Page 044Règlement de sinistres - acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W194 Page 044 - Délibération
21W194 Page 045Personnel communal - allocation pour frais de garde d'enfants - Registre 21W194 Page 045 - Délibération
21W194 Page 046Personnel communal - recrutement d'un directeur de cabinet du Maire - Registre 21W194 Page 046 - Délibération
21W194 Page 047Personnel communal - modification de l'échelle de traitements des directeurs adjoints des centres de loisirs - Registre 21W194 Page 047 - Délibération
21W194 Page 048Acquisition de terrains pour création d'un espace libre public - Registre 21W194 Page 048 - Délibération
21W194 Page 049Aliénation d'un terrain communal pour élargissement de la rue du Tir - Registre 21W194 Page 049 - Délibération
21W194 Page 050Projet d'installation dans la zone industrielle d'un parc de stationnement de véhicules poids-lourds - avis du conseil municipal - Registre 21W194 Page 050 - Délibération
21W194 Page 051Modification des droits de voirie - Registre 21W194 Page 051 - Délibération
21W194 Page 052"Construction de tennis par la S.C.I. ""Les Primevères"" - Participation financière de construction - Registre 21W194 Page 052" - Délibération
21W194 Page 053Plan d'occupation des sols - Registre 21W194 Page 053 - Délibération
21W194 Page 054Etablissement d'une conduite d'alimentation en eau, Place des Martyrs de Chateaubriant - Registre 21W194 Page 054 - Délibération
21W194 Page 055Missions - Registre 21W194 Page 055 - Délibération
21W194 Page 056Demandes de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié de commerçants - avis du conseil municipal - Registre 21W194 Page 056 - Délibération
21W194 Page 057Vœu relatif au nettoyage de la Marne - Registre 21W194 Page 057 - Délibération
21W194 Page 058Réalisation d'une première tranche d'installations sportives de plein air à la cité scolaire - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W194 Page 058 - Délibération
21W194 Page 059Subvention exceptionnelle à la Société Archéologique et Historique de Chelles - Registre 21W194 Page 059 - Délibération
21W194 Page 060Communications des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W194 Page 060 - Délibération
21W194 Page 061Motion - Registre 21W194 Page 061 - Délibération